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Démarches pour acheter une moto d'occasion en Belgique
par rawon Ven 10 Sep 2021 - 3:16
Bonjour,
J'ai eu quelques incertitudes et zones de floue lors des étapes pour préparer l'achat de ma première moto d'occasion, en Belgique.
Des informations semblent même complètement fausses sur des sites officiels ou vraiment difficiles à cerner pour un néophyte !
Voici le retour de la manière dont j'ai procédé, qui m'a semblé rapide et efficace.
J'ai ajouté quelques conseils, certains allant peut-être de soi, mais l'idée est de faire un récapitulatif assez global.
Si vous avez des infos/corrections/conseils/ajouts, je pourrai mettre à jour ce "petit guide"...
Acheter votre moto d'occasion en Belgique :
- Renseignez vous sur la moto qui vous plait, le matériel, sur comment vérifier une moto d'occasion. Il y a énormément de contenu sur ce forum et sur le net.
On en apprend jamais assez ! Mais si vous êtes là, c'est bon signe
Sites de vente de motos d'occasions :
Marketplace - 2ememain - autoscout24 - LeParking-Moto - moto-occasion.be
- Fournissez-vous en matos avant l'achat : casque, gants, veste, ...
Le jour où vous aurez la moto, vous ne serez pas tenté par des achats trop rapides et irréfléchis ou de rouler sans équipement.
- Faites quelques devis d'assurance : les comparer et ne pas oublier qu'une bonne assurance peut vraiment vous aider lors d'un moment difficile. En plus de l'assurance de base obligatoire : la responsabilité civile (qui assure la personne que vous pourriez blesser), vous pouvez souscrite à des options complémentaires : Vol & Incendie, Dommage corporel, dégât sur votre matériel de motard, aide juridique,...
- Si vous comptez ramener la moto fraichement achetée en la conduisant ou en la faisant conduire, il faudra qu'il y ait votre plaque. En effet, il est fort possible que le vendeur ait rendu ses plaques à la DIV pour ne plus payer de taxes. Ces démarches peuvent donc être faites en laissant la moto sur place et en emmenant les papiers (moyennant une avance de payement par ex.).
Vous pouvez parfois négocier que le vendeur conduise lui-même la moto chez vous.
Sinon, vous pouvez l'embarquer non immatriculée sur une remorque.
Rappel : la plaque d'immatriculation étant liée au numéro de châssis du véhicule...
Une autre plaque ne peut légalement pas faire l'affaire !
Si vous avez déjà un véhicule (ou une autre assurance ?) chez cet assureur, vous obtiendrez une réduction conséquente ! N'hésitez pas à la demander ! Si l'autre véhicule est assuré uniquement au nom de votre conjoint, ça fonctionne aussi. (À vérifier si c'est uniquement dans le cas d'un mariage).
Documents à obtenir auprès du vendeur :
> les 2 volets de l'ancien certificat d'immatriculation (anciennement : "la carte grise") : obligatoire !
> le certificat de conformité : obligatoire !
> La facture d'origine (utile pour connaitre la date d'une éventuelle garantie, vérifier la cohérence avec la date de 1ère mise en circulation,) : fortement conseillé
> Le carnet d'entretien : fortement conseillé
> le manuel avec les prescriptions du constructeur : fortement conseillé
Démarches pour obtenir l'immatriculation :
- Prendre RDV chez l'assureur
- Pour ce RDV: prendre les 2 certificats d'immatriculation de l'ancien propriétaire.
- L'assureur remplit lui-même le formulaire de demande d'immatriculation et n'a besoin du certificat de conformité que si la moto est dans la catégorie ancêtre.
Contrairement aux paragraphe "Ces 3 étapes.." le vendeur ne doit pas vous remettre le formulaire de demande d'immatriculation. Cela me semble donc inutile de le demander, car l'assurance en a et le remplira devant vous.
Vous pouvez choisir le jour où l'assurance commence et ainsi, éventuellement, en post poser la date, si vous ne roulez pas de suite.
- L'assureur vous remet, après signature du contrat, le formulaire d'immatriculation remplit, sur lequel il appose la vignette d'assurance + les deux certificats d'immatriculation agrafés à l'arrière.
Vous pouvez vous rendre, sans RDV ([size=13][size=13]si c'est juste pour une nouvelle demande d'immatriculation), à la DIV la plus proche. Vous pourrez y déposer le formulaire dans leur boite aux lettre, mais uniquement durant leurs heures d'ouverture, car la boite est toujours à l'intérieur du bâtiment.[/size][/size]
=> Je n'ai donc pas été dans le cas expliqué sur WebDIV : ils y expliquent que l'encodage de la demande est fait devant vous, sans devoir se rendre à la DIV pour poster le formulaire de demande d'immatriculation. Pourtant j'ai été dans un gros bureau d'assurance (Ethias Namur)
- Réception de la plaque d'immatriculation, par voie postale, un ou deux jours ouvrables après le dépôt du formulaire à la DIV (30€ à la réception)
- Il ne vous reste qu'à envoyer la dénomination de la plaque à votre assurance afin qu'elle finalise le dossier.
Taxes :
- Pour les motos pourvues d’un moteur d’une cylindrée de maximum 250 cm³, vous ne devez pas payer de taxe de circulation.
- La taxe de roulage dépend du nombre de chevaux de la moto : tableau
Liens utiles :
- mobilit.belgium.be/fr
- Voir la situation de votre plaque d'immatriculation, l'état d'une demande, la situation de votre véhicule ...
J'ai eu quelques incertitudes et zones de floue lors des étapes pour préparer l'achat de ma première moto d'occasion, en Belgique.
Des informations semblent même complètement fausses sur des sites officiels ou vraiment difficiles à cerner pour un néophyte !
Voici le retour de la manière dont j'ai procédé, qui m'a semblé rapide et efficace.
J'ai ajouté quelques conseils, certains allant peut-être de soi, mais l'idée est de faire un récapitulatif assez global.
Si vous avez des infos/corrections/conseils/ajouts, je pourrai mettre à jour ce "petit guide"...
Acheter votre moto d'occasion en Belgique :- Renseignez vous sur la moto qui vous plait, le matériel, sur comment vérifier une moto d'occasion. Il y a énormément de contenu sur ce forum et sur le net.
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Sites de vente de motos d'occasions :
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Le jour où vous aurez la moto, vous ne serez pas tenté par des achats trop rapides et irréfléchis ou de rouler sans équipement.
- Faites quelques devis d'assurance : les comparer et ne pas oublier qu'une bonne assurance peut vraiment vous aider lors d'un moment difficile. En plus de l'assurance de base obligatoire : la responsabilité civile (qui assure la personne que vous pourriez blesser), vous pouvez souscrite à des options complémentaires : Vol & Incendie, Dommage corporel, dégât sur votre matériel de motard, aide juridique,...
- Si vous comptez ramener la moto fraichement achetée en la conduisant ou en la faisant conduire, il faudra qu'il y ait votre plaque. En effet, il est fort possible que le vendeur ait rendu ses plaques à la DIV pour ne plus payer de taxes. Ces démarches peuvent donc être faites en laissant la moto sur place et en emmenant les papiers (moyennant une avance de payement par ex.).
Vous pouvez parfois négocier que le vendeur conduise lui-même la moto chez vous.
Sinon, vous pouvez l'embarquer non immatriculée sur une remorque.
Rappel : la plaque d'immatriculation étant liée au numéro de châssis du véhicule...
Une autre plaque ne peut légalement pas faire l'affaire !
Si vous avez déjà un véhicule (ou une autre assurance ?) chez cet assureur, vous obtiendrez une réduction conséquente ! N'hésitez pas à la demander ! Si l'autre véhicule est assuré uniquement au nom de votre conjoint, ça fonctionne aussi. (À vérifier si c'est uniquement dans le cas d'un mariage).
Documents à obtenir auprès du vendeur :> les 2 volets de l'ancien certificat d'immatriculation (anciennement : "la carte grise") : obligatoire !
> le certificat de conformité : obligatoire !
> La facture d'origine (utile pour connaitre la date d'une éventuelle garantie, vérifier la cohérence avec la date de 1ère mise en circulation,) : fortement conseillé
> Le carnet d'entretien : fortement conseillé
> le manuel avec les prescriptions du constructeur : fortement conseillé
Démarches pour obtenir l'immatriculation :- Prendre RDV chez l'assureur
- Pour ce RDV: prendre les 2 certificats d'immatriculation de l'ancien propriétaire.
- L'assureur remplit lui-même le formulaire de demande d'immatriculation et n'a besoin du certificat de conformité que si la moto est dans la catégorie ancêtre.
Contrairement aux paragraphe "Ces 3 étapes.." le vendeur ne doit pas vous remettre le formulaire de demande d'immatriculation. Cela me semble donc inutile de le demander, car l'assurance en a et le remplira devant vous.
Vous pouvez choisir le jour où l'assurance commence et ainsi, éventuellement, en post poser la date, si vous ne roulez pas de suite.
- L'assureur vous remet, après signature du contrat, le formulaire d'immatriculation remplit, sur lequel il appose la vignette d'assurance + les deux certificats d'immatriculation agrafés à l'arrière.
Vous pouvez vous rendre, sans RDV ([size=13][size=13]si c'est juste pour une nouvelle demande d'immatriculation), à la DIV la plus proche. Vous pourrez y déposer le formulaire dans leur boite aux lettre, mais uniquement durant leurs heures d'ouverture, car la boite est toujours à l'intérieur du bâtiment.[/size][/size]
=> Je n'ai donc pas été dans le cas expliqué sur WebDIV : ils y expliquent que l'encodage de la demande est fait devant vous, sans devoir se rendre à la DIV pour poster le formulaire de demande d'immatriculation. Pourtant j'ai été dans un gros bureau d'assurance (Ethias Namur)
- Réception de la plaque d'immatriculation, par voie postale, un ou deux jours ouvrables après le dépôt du formulaire à la DIV (30€ à la réception)
- Il ne vous reste qu'à envoyer la dénomination de la plaque à votre assurance afin qu'elle finalise le dossier.
Taxes :- Pour les motos pourvues d’un moteur d’une cylindrée de maximum 250 cm³, vous ne devez pas payer de taxe de circulation.
- La taxe de roulage dépend du nombre de chevaux de la moto : tableau
Liens utiles :- mobilit.belgium.be/fr
- Voir la situation de votre plaque d'immatriculation, l'état d'une demande, la situation de votre véhicule ...
rawon- En rodage
- Moto : Honda CB125F
Localisation : Namur - BE
Re: Démarches pour acheter une moto d'occasion en Belgique
par Alabasse 14 Ven 10 Sep 2021 - 8:18
boujou les amis
- intéressant pour nos voisins Belges, bonne information
à la r'voyure
alain
- intéressant pour nos voisins Belges, bonne information
à la r'voyurealain
Alabasse 14- Staff
- Moto : Yamaha DTMX 125; Honda XLV Varadero 125
Localisation : Caen Normandie
Re: Démarches pour acheter une moto d'occasion en Belgique
par fred 2qq Ven 10 Sep 2021 - 8:41
interessant tout cela.
fred 2qq- Passionné
- Moto : c.m 94 30.000
Localisation : pas de calais
Re: Démarches pour acheter une moto d'occasion en Belgique
par Alabasse 14 Ven 10 Sep 2021 - 11:10
boujou les amis
- j'ai mis dans les "notes" le sujet sera plus facile à retrouver que noyé au milieu du "bla bla moto"
à la r'voyure
alain
- j'ai mis dans les "notes" le sujet sera plus facile à retrouver que noyé au milieu du "bla bla moto"
à la r'voyurealain
Alabasse 14- Staff
- Moto : Yamaha DTMX 125; Honda XLV Varadero 125
Localisation : Caen Normandie
Re: Démarches pour acheter une moto d'occasion en Belgique
par lio29 Ven 10 Sep 2021 - 19:57
Salut,
Une bonne idée que ce sujet.
A+lio
Une bonne idée que ce sujet.
A+lio
_________________
A+lio
lio29- Staff
- Moto : Honda cb125r 2020/yamaha mt07 2018 /ducati monster 821 stealth 2021
Localisation : Bretagne/Finistère/quimper
Re: Démarches pour acheter une moto d'occasion en Belgique
par rawon Ven 10 Sep 2021 - 22:46
Alabasse 14 a écrit:boujou les amis
- j'ai mis dans les "notes" le sujet sera plus facile à retrouver que noyé au milieu du "bla bla moto"
alain
Merci beaucoup, cela aidera effectivement à plus de visibilité.
Plus qu'à espérer que ça aide certaines personnes
rawon- En rodage
- Moto : Honda CB125F
Localisation : Namur - BE
Re: Démarches pour acheter une moto d'occasion en Belgique
par bruno1963 Mer 15 Fév 2023 - 20:46
attention pour l import d une moto occasion de Belgique , les anciens certificats de conformités , ne sont plus valables en France , faut le modèle a4 , sinon faudra repasser en france par l importateur ou constructeur , la cela pique , une Honda shadow , ramené de Belgique , prix du certificat +- 250 e
bruno1963- Membre VIP, spécialiste custom
- Moto : honda shadow , suzuki smx ,kymco
Localisation : nord
Contenu sponsorisé
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